PLAN LOCAL D’URBANISME ARANDON – PASSINS
Commune de PASSINS
Annule et remplace le document de zonage mis en ligne le 17/11/2019
PLUprojetzonage012020Concertation
(mis à jour 17/11/2019)
Révision du PLAN LOCAL D’URBANISME
Le dossier de concertation relatif à la révision du Plan Local d’Urbanisme de Passins est disponible au secrétariat de la mairie de Passins aux heures d’ouverture au public (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 14h à 18h).
Les observations peuvent être consignées dans le registre prévu à cet effet. Elles peuvent être également formulées en ligne à l’adresse suivante : plu.passins@gmail.com
Pour consulter les documents ci-dessous, merci de cliquer sur les liens correspondants :
– LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT et de PROGRAMMATION
OAP PLU PASSINS- concertation octobre 2019
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PADD PLU PASSINS- concertation octobre 2019
– PROJET de ZONAGE GRAPHIQUE
PLUprojetzonagegraphique102019
– REGLEMENT ECRIT (document de concertation-octobre 2019)
Règlement ECRIT PLU PASSINS – concertation octobre
Commune Déléguée d’ARANDON
version des documents modifiée, en ligne à compter du 30/01/2020
38014_prescription_surf_05_01_20191216
38014_prescription_surf_05_03_20191216
38014_prescription_surf_05_05_20191216
38014_reglement_graphique_1_20191216
38014_reglement_graphique_2_20191216
38014_info_surf_02_00_20191216
38014_info_surf_08_00_20191216
38014_info_surf_14_00_20191216
38014_info_surf_19_01_1_20191216
38014_info_surf_19_01_2_20191216
38014_info_surf_19_01_3_20191216
38014_info_surf_99_00_20191216
38014_orientations_amenagement_18_00_20191216
——————————————————————
Documents mis en ligne le 24/12/2019
- RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE
- CONCLUSIONS
————————————————————-
(mis à jour 10/06/2019)
Nous vous informons que les documents du dossier sont consultables en version dématérialisée (clic sur les liens)
- LE RAPPORT DE PRESENTATION et SES ANNEXES (étude paysagère, carte des aléas…..)
- PADD
- REGLEMENT
- ANNEXES
- ORIENTATIONS AMENAGEMENT
38014_orientations_amenagement_18
- Avis RTE
Avis projet d’arrêt – PLU de ARANDON-PASSINS
Si vous rencontrez des difficultés pour consulter les documents dématérialisés, la mairie vous informe qu’elle met à votre disposition une édition papier et reste à votre disposition pour toute information.
Votre municipalité
—————————————————————————————————–