Séances du conseil


Le prochain conseil municipal aura lieu le 4 juin 2024 à 19h.

Salle des fêtes – Site d’Arandon

 

Conseils Municipaux 2023

Séance du conseil 21 Mars 2024 

Séance du conseil 11 Mars 2024 

Séance du conseil 6 Février 2024 

Séance du conseil 18 Décembre 2023

Séance du 11 décembre 2023

Séance du 24 octobre 2023

– Délibérations du 24 octobre 2023 :

Séance du 2 aout 2023

Délibérations du 2 Aout 2023 :

Séance du 9 juin 2023

Séance 30 Mai 2023

– Délibérations du 30 mai 2023 :

Séance 11 avril  2023

– Délibérations du 11 avril 2023 :

 

Séance du 20 mars 2023

Délibérations du 20 mars 2023 :

Séance du 31 janvier 2023

Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :

En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.

Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :

En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.