Séances du conseil


Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 21 mars 2024 à 19h00

Salle des fêtes – Site d’Arandon

Conseil Municipal – 21 mars 2024

Conseils Municipaux 2023

Séance du conseil 11 Mars 2024 

 

Procès Verbal Approuvé du 6 Février 2024

Liste délibérations (1)

Aprobation du Conseil Municipal du 6 février 2024

Délibération Loi Aper

Annexe 1 délib Loi Aper

Annexe 2 délib Loi Aper

 

Séance du conseil 6 Février 2024 

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL (2)
Décisions du Maire (1)
REHABILITATION ET EXTENSION DE LA CANTINE DE PASSINS – LANCEMENT PROCEDURE ET AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE
REHABILITATION ET EXTENSION DE LA CANTINE DE PASSINS – DEMANDE DE SUBVENTIONS
COMMISSIONS MUNICIPALES – MODIFICATIONS (1)
PERSONNEL – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET
COUPES DE BOIS A ASSEOIR EN 2024 EN FORET COMMUNALE – RECTIFICATIF
UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE D’EXERCER UNE ACTIVITE ECONOMIQUE – DROIT DE PLACE MARCHE
MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF DESTINE A GEOLOCALISER LES VEHICULES COMMUNAUX 

Informations et questions diverses (1)

 

Séance du conseil 18 Décembre 2023

Procès verbal approuvé du Conseil Municipal du 24 octobre 2023 (1)

Décisions du Maire

Liste délibérations du Conseil Municipal du 18 12 2023 (1)

Délibération – Adoption du procès verbal

Délibération – Ouverture Dominicale

Délibération ACABRED

Délibération – Affouage

Délibération – Coupe de Bois

Délibération Centre Social Odette Brachet

informations et questions diverses

Séance du 11 décembre 2023

– Procès verbal du Conseil Municipal du 11-12-2023

Séance du 24 octobre 2023

Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 08 2023

– Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2023

 

– Délibérations du 24 octobre 2023 :
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
DECISIONS DU MAIRE
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – MODIFICATIONS
VOYAGE SCOLAIRE – PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE
ADOPTION DE LA NOMECLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024
DEMANDE D’AIDE A LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DES ARRETS DE CARS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
SUBVENTIONS – ATTRIBUTIONS AUX ASSOCIATIONS
CCBD – CYCLE DE NATATION
TE 38 – TRAVAUX SUR RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC -RENOVATION Tr3

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 

 

Séance du 2 aout 2023

Délibérations du 2 Aout 2023 :

Séance du 9 juin 2023

Séance 30 Mai 2023

– Délibérations du 30 mai 2023 :

Séance 11 avril  2023

– Délibérations du 11 avril 2023 :

 

Séance du 20 mars 2023

Délibérations du 20 mars 2023 :

Séance du 31 janvier 2023

Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :

En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.

Règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 :

En application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations de l’Organe Délibérant qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance. A titre conservatoire, les anciens comptes-rendus demeurent sur le site.