Documents consultables en mairie


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PROJET D’IMPLANTATION d’une CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE au SOL

SUR LA COMMUNE ARANDON-PASSINS

ENQUETE PUBLIQUE du 1 au 30 octobre 2019

Pour une meilleure visibilité, les documents (version papier) sont à votre disposition, en mairie déléguée d’Arandon.

Vous adresser au secrétariat aux horaires d’ouverture de l’accueil.

Des permanences du commissaire enquêteur auront lieu (mairie d’Arandon)

les 3  et 14 octobre 2019 de 15 à 18h / le 22 octobre 2019 de 10h à 13h / le 30 octobre 2019 de 15 à 18h

Pour consulter les documents dématérialisés cliquez sur chaque lien.

00 Notes générales :

20190612_ara38ara1_ksp_notice-presentation-projet-arandon-r00_cde
20190606_ara38ara1_lettre-pref-ouverture-ep-r01_cde_signed
20190606_ara38ara1_ksp_note-presentation-generale-arandon-r00_cde

01 Version finale demande pc

01.03.07.01.01 dossier PdC et cerfa
01.03.07.01.02 plan de masse01.03.07.01.03 etude impact
01.03.07.01.04 resume non technique
01.03.07.01.05 recepisse declaration S02712-19358PC
01.03.07.03.01 attestation PC16-5
01.03.07.03.02 note de synthese PC16-5

02 Avis tacite MRAe

01.03.07.04.01 avis tacite
MRAe
AEAVIS CDPENAF
AVIS CONSEL DEPARTEMENTAL
AVIS ENEDIS
AVIS MAIRE
MENTION DES TEXTES
PRESENTATION
SAISINE TA

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TRAVAUX D’AMENAGEMENT ZONE de LANTEY sur ARANDON-PASSINS

Objectifs : améliorer et sécuriser les accès aux commerces.
Dates approximatives des travaux :
  •  phase 1 du 15/10/2018 au 23/11/2018
  •  phase 2 à partir du 15/01/2019
Eléments graphiques communiqués par ELLIPSE Géomètres-Experts (réunion du 27/9/18)
Pour consulter les documents merci de cliquer sur chacun des liens ci-dessous
E111-ARANDON-PASSINS-DCE- ZA-LANTEY-Profils
Phasage
Plan de circulation
Plan de Masse
Pour toute information complémentaire merci de vous adresser en mairie : 12 place Léon Thomas Passins village 04 74 80 10 86PLUprojetzonage012020Concertation